Le voyage d’un conteneur, depuis son chargement au point d’origine jusqu’à sa destination, est une chaîne logistique complexe impliquant de nombreuses personnes. C’est pourquoi il est essentiel de veiller à ce que les marchandises restent intactes tout au long du voyage et qu’elles ne soient pas altérées ou modifiées à quelque moment que ce soit. Le scellé est l’une des mesures obligatoires qui permettent d’atteindre cet objectif.
Qu’est-ce qu’un scellé de conteneur ?
Le scellé du conteneur est un dispositif qui est placé après le chargement et qui garantit que personne ne peut accéder à son contenu sans le casser ou l’altérer physiquement. Il sert également à empêcher l’introduction dans le conteneur de marchandises dangereuses ou illégales ou de la contrebande de marchandises et de personnes. Les scellés sont marqués d’un code alphanumérique qui les identifie et permet de les contrôler et de les suivre. Ce numéro est inscrit sur les différents documents qui accompagnent le conteneur tout au long de son voyage.
Types de scellés approuvés
Il existe différents types de scellés et de cachets : plastique, boulon, câble d’acier... Les scellés les plus utilisés pour le transport international de marchandises en conteneurs sont les scellés dits « haute sécurité« . Ils sont généralement constitués de deux parties, une broche métallique et un capuchon, qui, une fois assemblés, ne peuvent être séparés sans se briser. Les deux pièces sont également estampillées du numéro de série. En plus de laisser des traces de manipulation, ce type de scellé est particulièrement difficile à briser, nécessitant des cisailles ou des outils spéciaux pour les ouvrir à leur destination.
Quelles sont les réglementations qui régissent leur utilisation
Les différentes compagnies maritimes ont généralement leurs propres politiques concernant le scellement des conteneurs et décident du type de scellés à utiliser, de leur nombre et de leur emplacement. Les autorités douanières de chaque pays réglementent également souvent ces aspects, il est donc essentiel de se renseigner avant de charger un conteneur sur les exigences du pays de destination. ISO PAS 17712-2013 est la norme internationale qui régit l’utilisation des scellés dans le transport maritime. Cette norme oblige les fabricants de scellés à équiper leurs produits de mécanismes d’inviolabilité et à les soumettre à des tests et des contrôles. Le fabricant doit aussi fournir à l’utilisateur final des documents prouvant que ces sceaux ont été correctement passés.
Comment le dispositif est-il apposé ?
Les conteneurs maritimes ISO ont généralement des portes doubles, chacune avec ses propres barres de verrouillage. Il est donc préférable de placer le scellé sur les barres de la dernière feuille à fermer, qui est souvent la feuille de droite, car elle sera la première à être ouverte au point de destination. Il est également possible de le placer dans la « Secure Cam Position », un trou situé au bas de l’une des barres de la porte de droite. Une fois en place, il est très important de noter correctement le numéro de série du scellé, car c’est ce numéro qui doit figurer sur tous les documents associés au conteneur, notamment le connaissement. La pratique la plus courante consiste à photographier le sceau une fois qu’il a été apposé afin de disposer d’une référence solide en cas de confusion.